CWA\NEWS #01 [COVID-19] LES ÉQUIPES DU CABINET CHASSANY WATRELOT & ASSOCIES MOBILISÉES A VOS CÔTÉS L’IMPORTANTE PROPAGATION DU COVID-19 NOUS CONDUIT A PRENDRE LES MESURES INDISPENSABLES A LA SÉCURITÉ ET A LA PROTECTION DE LA SANTÉ DE NOS COLLABORATEURS ET DE NOS CLIENTS Dans ces conditions nos bureaux sont désormais fermés. Pour autant toutes nos…
NOTA BENE #28 \ CORONAVIRUS – PHASE 2 : LA PRÉVENTION, C’EST MAINTENANT ! LES EMPLOYEURS, EN PREMIÈRE LIGNE POUR FREINER LA PROGRESSION DU VIRUS : QUELS SONT LES MOYENS A LEUR DISPOSITION ? La présence du coronavirus (Co-Vid 19) sur le territoire français est maintenant établie et plusieurs foyers distincts (ou « clusters »)…
NOTA BENE #27 \ PRATIQUE SPORTIVE EN ENTREPRISE : TRAVAILLER ET BOUGER ! LA DIRECTION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE SOUHAITE FAVORISER LA PRATIQUE SPORTIVE EN ENTREPRISE. POUR CELA, ELLE INSTITUE UNE EXONÉRATION APPLICABLE AUX DÉPENSES ENGAGÉES PAR L’EMPLOYEUR DANS CET OBJECTIF. Cette exonération visant à favoriser la pratique sportive en entreprise est prévue par une…
NOTA BENE #25 \ CORONAVIRUS, PNEUMOCOQUE, GRIPPE : FACE AU RISQUE D’ÉPIDÉMIE, COMMENT L’ENTREPRISE DOIT-ELLE SE PRÉPARER? L’OMS A DÉCLARÉ QUE LE CORONAVIRUS : « CONSTITUE UNE TRÈS GRAVE MENACE POUR LE RESTE DU MONDE… » 152 SALARIES D’UN CHANTIER DE RÉPARATION NAVALE A MARSEILLE ONT EXERCE LEUR DROIT DE RETRAIT EN RAISON DE LA MONTÉE EN…
NOTA BENE #22 \ LIBERTÉ, ÉGALITÉ, MOBILITÉ ! APRÈS L’ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES, LA MOBILITÉ : UN NOUVEAU SUJET DE NÉGOCIATION OBLIGATOIRE POUR LES DRH En 2019, l’égalité a mobilisé les DRH, avec la publication de l’index égalité femmes-hommes pour les entreprises de plus de 250 salariés. En 2020, il ne faut certes pas oublier de publier…
\ LA REFORME DE L’INSTRUCTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES RECTO-VERSO N°37 \ Instauration d’un délai d’émission de réserves, dématérialisation des échanges, refonte des délais d’instruction … synthèse des principaux changements instaurés par la réforme de l’instruction des accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) Le décret du 23 avril 2019 relatif à…
NOTA BENE #11 \ LES PROMESSES N’ENGAGENT QUE CEUX QUI LES ECOUTENT… LA MISE EN PLACE D’UNE GESTION CENTRALISÉE DES DOSSIERS D’ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES EN ACCORD AVEC LA CNAMTS NE S’IMPOSE PAS AUX CPAM Par une décision du 4 avril 2019, la Cour de cassation met en application la célèbre citation d’Henri…
\ PORT DU FOULARD ISLAMIQUE AU TRAVAIL LE DROIT DE L’UNION EUROPEENNE MIS AU SERVICE D’UNE PROFONDE MUTATION CULTURELLE L’employeur peut prévoir dans son règlement intérieur une clause de neutralité interdisant le port visible de tout signe politique, philosophique ou religieux sur le lieu de travail, dès lors que cette clause générale et indifférenciée n’est…
\ LE TRAVAIL, C’EST LA SANTÉ ? LE 14 NOVEMBRE 2017, CHASSANY WATRELOT & ASSOCIÉS ORGANISE UN COLLOQUE SUR LES PROBLÉMATIQUES RH DE SANTÉ AU TRAVAIL. Dans le tumulte des réformes successives, un constat s’impose: les questions de santé au travail demeurent un sujet sensible au sein des entreprises. Obligation de prévention, Gestion des réserve…